Conditions de vente 

Article 1 : Préambule

Les présentes conditions de vente sont conclues, d’une part, part la boutique « Le Capucin » dont le siège social est sis à Laneuville-au-bois 25a  6970 Tenneville ; info@lecapucin.be, inscrite à la banque carrefour des Entreprises sous le numéro BE 0846 522 364 ci-après dénommé « le vendeur » et, d’autres part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet du vendeur, dénommé ci-après l’acheteur. 

 Article 2 : Objet

Le fait de passer commande ou d’effectuer un achat via le site de la boutique implique l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente. Les conditions de ventes appliquées à l’acheteur seront celles en vigueur au moment de la passation de commande. Le Capucin se réserve le droit de modifier à tout moment ces conditions de vente.

Article 3 : Présentation des produits

Les produits et leurs caractéristiques proposés à la vente sont présentés et publiés dans chaque rubrique du site du vendeur. Le vendeur respectera au maximum la description des articles. Les photographies n’entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de la boutique en ligne « Le Capucin » ne peut être engagée se des erreurs s’y sont introduites. Par ce fait, « Le Capucin » peut vendre, après suggestion ou une proposition à l’acheteur, un article semblable avec une différence légère mais à utilisation et prix égaux. Tous les textes et images sur le site de la boutique « Le Capucin » sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelles ; leur reproduction même partielle, est strictement interdite. Les produits sont vendus dans la limite des stocks disponibles.

Article 4 : Les prix

Les prix des articles affichés sur le site sont en euros toutes taxes incluses. Les prix ne sont pas négociables. Les prix appliqués sont ceux en vigueur au moment de la commande et de la confirmation de celle-ci. Le « Capucin » se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé.

Article 5 : Disponibilité des articles

La boutique « Le Capucin » ne peut valider et envoyer les commandes et achats que dans la limite des stocks disponibles. « Le Capucin » informe la disponibilité des articles commandés par l’acheteur dès la réception de la commande et validation de celle-ci. Cependant, il est difficile de tenir le stock à jour en temps réel. En cas d’indisponibilité d’articles mentionnés sur le site, « Le Capucin » se réserve le droit de proposer à l’acheteur un article semblable mais à utilisation et prix égaux. L’acheteur en sera informé par courrier électronique, par téléphone ou par courrier postal. L’acheteur, dans ce cas, est libre d’accepter ou de refuser ces articles proposés. Le délai de réapprovisionnement est donné à titre approximatif. « Le Capucin » ne sera tenu pour responsable en cas de retards de ses fournisseurs et grossistes.

Article 6 : Commande et modalités de paiement

L’acheteur qui souhaite acheter un ou des articles doit impérativement :

-s’inscrire par la création de son compte en remplissant correctement la fiche d’identification sur laquelle il indiquera ses coordonnées demandées ou de donner son compte s’il en a déjà possession.

-remplir son panier

-corriger son panier si nécessaire

-valider son panier

-passer commande

-accepter, en cochant la case, les conditions générales de vente du site « Le Capucin »

-effectuer le paiement de sa commande soit par virement soit par Paypal

Belfius IBAN : BE12 0689 0299 8992     BIC : GKCCBEBB  au nom de

JORIS Stéphane, Laneuville-au-bois, 25a   6970 Tenneville (Belgique).

Le paiement intégral de la commande de l’acheteur entraîne l’acceptation des conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et à la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. La confirmation enregistrée vaut la preuve de la transaction et vaut la signature et l’acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communique la confirmation de la commande, la réception du paiement, la disponibilité de ou des articles achetés et  la livraison.  Les articles commandés restent la propriété exclusive jusqu’au paiement intégral de la facture.

Le colis doit être contrôlé immédiatement dès sa réception. Si des dégâts sont constatés, il faut impérativement en informer "Le Capucin".
Si le client est insatisfait d'un produit qu'il a commandé, il peut nous le retourner dans les quatorze jours dès réception de celui-ci.

Le délai de 14 jours est valable à partir de la réception des articles. Si le délai de 14 jours expire lors d'un jour non ouvrable, celui-ci est prolongé jusqu'au jour ouvrable suivant. Passé ce délai, nous ne sommes plus dans l'obligation d'accepter votre retour.

Article 7 : Zone géographique

La vente en ligne des articles présentés sur le site du vendeur est réservée aux acheteurs qui résident en Belgique, en France, au Luxembourg et en Hollande et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques.

Article 8 : Livraisons

« Le Capucin » livre au domicile de l’acheteur, gratuitement, selon les conditions proposées sur le site lors de la passation de la commande. Le vendeur et l’acheteur doivent conclure d’un rendez-vous.

L’acheteur peut retirer son colis gratuitement à la boutique quel que soit le montant de l’achat. L’acheteur et le vendeur doivent également se donner un rendez-vous.

Les frais de livraisons par Kiala s’élèvent à 4.50 euros si l’acheteur choisi d’être livré par celui-ci. Le vendeur peut à tout moment offrir ces frais.

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée par l’acheteur lors de son enregistrement sur le site du vendeur. La marchandise est transportée aux risques du vendeur jusqu’à la livraison de celle-ci. À partir de ce moment, l’acheteur en assume l’entière responsabilité. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Si le délai dépasse trente jours, l’acheteur peut résilier la vente et peut demander le remboursement intégral de la commande. L’acheteur peut également dans ce cas, demander le remboursement par des avoirs.

Article 9 : Droit de renonciation

Conformément à la loi, l’acheteur a le droit de notifier au vendeur qu’il renonce à son achat, sans pénalité et sans indication de motif, dans les 14 jours ouvrables à dater du lendemain du jour de livraison de ou des articles. Ce droit de renonciation n’appartient pas à l’acheteur professionnel. Endéans ce délai, le consommateur doit notifier son intention de renoncer par courrier électronique et retourner, à ses frais et à ses risques, le ou les articles livrés au siège social de « Le Capucin » Laneuville-au-bois, 25a, 6970 Tenneville. Les articles doivent impérativement être retournés dans leur emballage d’origine, non endommagés, non utilisés de quelque manière que ce soit, descellés, accompagnés de tous les accessoires ainsi que de la facture originale. Les articles utilisés, souillés, endommagés, incomplets, par l’acheteur ne seront repris ni échangés.

Dans les 30 jours, après acceptation de la reprise de la marchandise, le vendeur s’engage à rembourser le paiement éventuel, à l’exception des frais d’envoi. Sauf convention contraire, l’acheteur ne peut exercer son droit de renonciation pour les livres, les périodiques ou magasines ; pour des produits comportant une date de péremption, des produits descellés.

« Le Capucin » s’engage à rembourser le client le plus vite possible et au plus tard dans les 14 jours ouvrables à partir de la livraison du colis.

Article 10 : Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture de service ou autres problèmes involontaires du vendeur. Les données reprises sur le site sont par ailleurs données de bonne foi. Les liens proposés vers les sites des partenaires sont donnés à titre indicatif et informatif. Le vendeur ne peut être tenu pour responsable des informations provenant de ces sites.

Article 11 : Les propriétés intellectuelles

Tous les éléments du site de « Le Capucin » sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de celui-ci. Il est strictement interdit de reproduire, de copier-coller, exploiter ou diffuser, même partiellement le contenu du site « Le Capucin ».

Article 12 : Les données personnelles

Toutes les données personnelles nécessaires au traitement d’une commande sont conservées par le vendeur et sont protégées au maximum par celui-ci. Aucune donnée n’est transmise, ni communiquée aux autres entreprises avec lesquelles « Le Capucin » collabore. Les données du client sont donc traitées avec la plus grande confidentialité. Les données personnelles conservées peuvent à tout moment êtres modifiées, annulées ou récupérées sur simple demande. 

Article 13 : Service après-vente

Pour toute information, question ou réclamation, l’acheteur ou le client peut s’adresser du lundi au vendredi de 10h00 à 17h00 au numéro de téléphone : +32472/867.863    +3284/36.74.71; à l’adresse mail : info@lecapucin.be ; ou encore au siège social : Laneuville-au-bois, 25a, 6970 Tenneville.

Article 14 : Litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi belge. En cas de litige, les tribunaux du siège social du vendeur "Le Capucin" sont compétents, en l'occurrence le tribunal de Marche-en-Famenne , sauf dispositions d'ordre public contraignantes.

Artikel 1: Inleiding

Deze voorwaarden zijn overeengekomen, in de eerste plaats uit de winkel "Le Capucin" met zetel in Laneuville-au-bois 6970 Tenneville 25a; info@lecapucin.be, genoteerd op de Kruispuntbank van Ondernemingen onder het nummer BE 0846 522 364, hierna "verkoper" en, anderzijds, door een natuurlijke persoon of rechtspersoon die een aankoop te doen via de website verkoper, hierna koper.

 Artikel 2:
Object.

Het plaatsen van een bestelling of een aankoop via de website van de winkel impliceert onvoorwaardelijke aanvaarding van de koper aan deze algemene verkoopvoorwaarden. Verkoopvoorwaarden toegepast op de koper zal zijn die van kracht zijn op het moment van bestelling. Le Capucin behoudt zich het recht voor om op elk moment deze voorwaarden van de verkoop.

Artikel 3: Productoverzicht

De producten en hun kenmerken te koop aangeboden worden gepresenteerd en gepubliceerd in elke sectie van de site van de verkoper. De verkoper is ten aanzien van de maximale de beschrijving van items. De foto's komen niet in het contractuele veld. De verantwoordelijkheid voor de online winkel "Le Capucin" kan niet worden vastgelegd als er fouten werden geïntroduceerd. Om deze reden, kunnen "De kapucijn" te verkopen na suggestie of voorstel aan de koper, een vergelijkbaar artikel, maar met een klein verschil in het gebruik en gelijke prijzen. Alle tekst en afbeeldingen op de website van de winkel "De kapucijn" zijn gereserveerd voor de hele wereld, onder het auteursrecht en intellectueel eigendom; hun reproductie, zelfs gedeeltelijk, is strikt verboden. De producten worden verkocht in de voorraden.

Artikel 4: Prijzen
De prijzen van de artikelen op de site zijn in euro alle taksen inbegrepen. Prijzen zijn niet onderhandelbaar. De toegepaste prijzen zijn die van kracht zijn op het moment van de bestelling en de bevestiging daarvan. De " Le Capucin " behoudt
 zich het recht voor om de prijzen op elk moment wijzigen. Er wordt geen korting worden gegeven voor vervroegde betaling.


Artikel 5: Beschikbaarheid van het artikel
De winkel "de kapucijner" kunnen valideren en verzenden bestellingen en aankopen binnen de grenzen van de beschikbare voorraden. " Le Capucin " informeert de beschikbaarheid van de bestelde artikelen door de koper na ontvangst van de bestelling en valideren. Het is echter moeilijk om de voorraad in real time bijgewerkt houden. In geval van onbeschikbaarheid van vermeld op de site producten, "The kapucijner" behoudt zich het recht voor om de koper te bieden een vergelijkbaar artikel, maar het gebruik en gelijke prijzen. Zal de koper via e-mail, telefoon of post worden gemeld. De koper, in dit geval vrij te aanvaarden of te verwerpen voorgestelde voorwerpen. De replenishment doorlooptijd wordt gegeven om de titel te benaderen. “Le Capucin " zal verantwoordelijk zijn voor vertragingen leveranciers en groothandels worden gehouden.

Artikel 6: Bestellen en betalen


De koper die wil een of meer producten te kopen is absoluut noodzakelijk:
-register Met de oprichting van zijn rekening door de juiste te vullen in de vorm van identificatie die tonen haar gevraagd of geef zijn rekening als hij bezit.
-Vul zijn mand
-corriger de mand indien nodig
-Validate Zijn mand
-pass Controle
-accepter, door het controleren van de bepalingen en voorwaarden van de site "De kapucijn"
-Voer de betaling van zijn bestelling, hetzij door overschrijving of via Paypal
Belfius IBAN: BE12 0689 0299 ​​8992 BIC: GKCCBEBB namens
JORIS Stéphane, Laneuville-au-bois, 25a 6970 Tenneville (België).
Volledige betaling van de bestelling van koper betekent acceptatie van de voorwaarden van de verkoop, de erkenning van het hebben van een perfecte kennis en afzien van zijn eigen inkoopvoorwaarden of andere voorwaarden. De opgenomen bevestiging is het bewijs van de transactie en is de moeite waard ondertekening en acceptatie van de transacties. De verkoper is de bestelling, de ontvangst van de betaling, of de beschikbaarheid van items gekocht en levering te bevestigen. De bestelde artikelen blijven het exclusieve eigendom totdat betaling van de factuur.
Het pakket moet onmiddellijk worden gecontroleerd bij ontvangst. Als schade wordt gevonden, is het noodzakelijk om te informeren "De Kapucijnen." Als de klant niet tevreden is over een product dat hij besteld, kan hij het binnen veertien dagen na ontvangst ervan.
De periode van 14 dagen is geldig na ontvangst van de items. Als de 14 dagen vervallen tijdens een niet-werkdag, wordt verlengd tot de volgende werkdag. Na deze tijd, zijn we niet verplicht om uw rendement te accepteren.

Artikel 7: Geografisch gebied

De online verkoop van producten die worden aangeboden op de site van de leverancier is voor kopers die in België, Frankrijk, Luxemburg en Nederland en levert die nodig op deze gebieden wonen.

Artikel 8: Levering

"De kapucijner" boek in het huis van de koper, voor gratis, volgens de voorgestelde voorwaarden op de site bij het plaatsen van de bestelling. De verkoper en de koper een afspraak te sluiten.

De koper kan zijn pakket gratis winkel te trekken, ongeacht het aankoopbedrag. De koper en de verkoper moet ook een afspraak te geven.

Door Kiala bedragen verzendkosten naar € 4,50 als de koper koos door hem te leveren. De verkoper kan op elk moment bieden deze kosten.

Leveringen worden gedaan aan het adres van de koper bij de inschrijving op de site van de verkoper. De goederen worden vervoerd op risico van de verkoper tot de levering ervan. Vanaf die tijd, de koper neemt de volledige verantwoordelijkheid. Levertijden zijn indicatief. Als de vertraging meer dan dertig dagen, kan de koper de koop te annuleren en kan een volledige terugbetaling van de bestelling te vragen. De koper kan ook in dit geval, vragen terugbetaling door activa.

Artikel 9: Recht van herroeping

Volgens de wet, heeft de koper het recht om de verkoper dat hij afziet van de aankoop, zonder boete en zonder opgave van redenen, binnen 14 werkdagen vanaf de dag na de levering of artikelen te melden. Dit recht van opzegging behoort niet tot de professionele koper. Binnen deze periode, moet de consument zijn voornemen over te geven via e-mail en rendement, voor zijn rekening en risico, de post afgeleverd bij het hoofdkwartier van "Le Capucin" Laneuville-au-bois, 25a, 6970 Tenneville. De artikelen moeten worden teruggestuurd in hun originele verpakking, onbeschadigd, niet gebruikt op welke wijze dan ook, ontzegeld, met alle accessoires en de originele factuur. Gebruikte items zal bevuild, beschadigd, incompleet, de koper worden geretourneerd of geruild.

Binnen 30 dagen na acceptatie van de terugkeer van de goederen, zal de verkoper terugbetalen de mogelijke betaling, exclusief verzendkosten. Tenzij anders overeengekomen, kan de koper zijn recht van afstand voor boeken, tijdschriften of magazines uit te oefenen; voor producten met een vervaldatum van onverharde goederen.

"Le Capucin" zal de klant zo spoedig mogelijk en uiterlijk binnen 14 werkdagen terug te betalen na levering van het pakket.

Artikel 10: Verantwoordelijkheid
Verkoper in de online verkoopproces, is gebonden door een verplichting van middelen. Zijn aansprakelijkheid kan niet aansprakelijk worden gesteld voor schade die voortvloeit uit het gebruik van het internet, zoals het verlies van gegevens, hacking, virussen, breken dienst of andere onbedoelde problemen met de verkoper. De gegevens op de site worden ook gegeven in goed vertrouwen. De links naar de sites van de partners zijn indicatief en informatief. De verkoper kan niet aansprakelijk gesteld worden voor informatie van deze sites.


Artikel 11: Intellectuele Eigendom
Alle elementen van de site "De kapucijn" zijn en blijven de exclusieve intellectuele eigendom van het. Het is ten strengste verboden te reproduceren, kopiëren en plakken, het gebruik of de inhoud van de site te verspreiden, zelfs gedeeltelijk "De Kapucijnen."


Artikel 12: Persoonsgegevens
Alle persoonlijke gegevens die nodig zijn voor de verwerking van een order worden vastgehouden door de verkoper en zijn tot beschermd door het. Geen gegevens worden doorgegeven of meegedeeld aan andere bedrijven waarmee "De kapucijn" werkt. Klant gegevens worden behandeld met de grootste vertrouwelijkheid. De opgeslagen gegevens kunnen op elk moment veranderen wezens, annulering of teruggevonden op aanvraag.

 

 


Artikel 13: Klantenservice
Voor alle informatie, vraag of klacht, de koper of de klant kan contact opnemen van maandag tot vrijdag 10:00-17:00 op het telefoonnummer: + 32472 / 867.863 + 3284 / 36.74.71; naar e-mailadres: info@lecapucin.be; of op de maatschappelijke zetel: Laneuville-au-bois, 25a, 6970 Tenneville.


Artikel 14: Geschillen
Deze online verkoop voorwaarden zijn onderworpen aan het Belgisch recht. In geval van betwisting zijn de rechtbanken van het hoofdkantoor van de verkoper "Le Capucin" bevoegd zijn, in dit geval de rechtbank van Marche-en-Famenne, tenzij dwingende bepalingen van openbare orde.


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